Conditions générales de vente (CGV)

1. Objet du contrat

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») s'appliquent à toutes les transactions conclues via la boutique en ligne www.ateliertibet.ch (ci-après dénommée « ateliertibet.ch »). La boutique en ligne est exploitée par Atelier Tibet GmbH (ci-après dénommée « Atelier Tibet »).

Atelier Tibet se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. La version des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande prévaut et ne peut être modifiée unilatéralement pour cette commande. Toute condition client contraire ou dérogeant aux présentes Conditions Générales de Vente ne sera pas reconnue.

L'offre de produits et services sur ateliertibet.ch (ci-après dénommée « Offre ») s'adresse dans un premier temps aux clients résidant ou domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein.

L'offre est valable tant que le produit est disponible sur ateliertibet.ch et/ou qu'il reste des stocks disponibles.

2. Conclusion du contrat

Les produits et les prix proposés sur la boutique en ligne constituent une offre. Toutefois, cette offre est toujours soumise à la condition que le contrat soit résilié en cas d'impossibilité de livraison ou d'erreur de prix. Le contrat est conclu dès que le client passe commande sur la boutique en ligne, en magasin, par téléphone ou par e-mail (ci-après dénommé le « Contrat »).

L'arrivée d'une commande en ligne est notifiée au client par une confirmation de commande générée automatiquement et envoyée à l'adresse e-mail fournie. La réception de cette confirmation de commande ne garantit pas la livraison effective du produit. Elle informe simplement le client que la commande a bien été reçue par la boutique en ligne et que le contrat est conclu sous réserve de disponibilité et du prix correct.

3. Gamme de produits

Toutes les informations concernant les produits que vous recevez lors de votre commande sont sans engagement. Atelier Tibet se réserve notamment le droit de modifier légèrement les descriptions, illustrations et prix, et de les modifier à tout moment. Le prix indiqué dans la boutique en ligne au moment de la commande est applicable.

Nous ne proposons aucun produit non conforme aux réglementations légales.

Beaucoup de nos articles sont fabriqués à la main, et leur taille et leur apparence peuvent varier. Dans ce cas, nous sélectionnerons pour vous une belle pièce. Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez l'échanger contre une pièce de votre choix dans notre boutique de Zurich dans le délai indiqué à la section 6.

4. Conditions de paiement

Tous les prix sont en francs suisses (CHF) et incluent la TVA. Vous pouvez payer avec les cartes de crédit et de débit indiquées ou par PayPal.

Les bons de différentes promotions ne peuvent pas être combinés et ne s'appliquent pas aux articles déjà remisés.

5. Conditions de livraison

Les marchandises commandées sont soit livrées, soit récupérées par le client en magasin.

Nous expédions dans toute la Suisse avec La Poste Suisse au tarif fixe de 5 CHF par envoi, sauf indication contraire. Pour les articles volumineux comme les meubles, les frais de port sont calculés individuellement. Ces frais de port sont ajoutés au prix de vente. La livraison est gratuite à partir de 150 CHF d'achat. Vous recevrez votre commande sous 2 à 3 jours ouvrés. Si un produit n'est pas en stock, il ne peut pas être commandé.

Si le client ne récupère pas les produits commandés au magasin dans les 14 jours calendaires suivant la date convenue, Atelier Tibet peut résilier (annuler) le contrat et facturer au client des frais de traitement de 10 % de la valeur de la commande, mais au moins 40 CHF.

6. Obligation d'inspection

Les clients doivent immédiatement vérifier l'exactitude, l'intégralité et les dommages causés par la livraison des produits livrés ou récupérés.

Toute livraison endommagée, incorrecte ou incomplète doit être signalée à Atelier Tibet dans un délai de 5 jours calendaires. Le produit doit être conservé dans son emballage d'origine, non utilisé, jusqu'à ce qu'Atelier Tibet vous contacte pour vous fournir des instructions complémentaires.

7. Services de garantie

Pour les produits non fabriqués par Atelier Tibet, nous n'avons aucune influence sur leur durabilité et leur fonctionnalité. Les conditions et la durée de la garantie du fabricant s'appliquent.

Pour les produits fabriqués par Atelier Tibet, en cas de réclamation sous garantie, nous procéderons, à notre seule discrétion, à la réparation, au remplacement par un produit équivalent ou au remboursement du produit à sa valeur actuelle, jusqu'à un maximum du prix d'achat du produit.

Une garantie ne peut être accordée que s'il n'existe aucune exclusion, comme les dommages causés par une mauvaise manipulation ou des dommages mécaniques. Il s'agit notamment des dommages causés par les forces naturelles, l'humidité, les chutes et les chocs, l'usure excessive et les défauts résultant d'une altération ou d'une modification.

Le remplacement ou la réparation sous garantie ne prolonge pas la période de garantie d'origine.

Dans le cas contraire, les dispositions légales de garantie prévues aux articles 197 et suivants du Code des obligations suisse (CO) s'appliquent. Le client a droit à une réparation, mais pas à un remboursement ni à une réduction du prix d'achat.

8. Droit de retour/annulation

Les clients disposent d'un droit de retour de 14 jours. Veuillez nous retourner tout article retourné dans les 14 jours suivant sa réception. Les frais de retour seront à votre charge. Nous vous rembourserons l'intégralité du prix d'achat des articles retournés, frais de port inclus, dans les 14 jours suivant leur réception. Vous pouvez également déposer les articles retournés en magasin.

Pour les articles qui ont été spécialement fabriqués pour vous (par exemple les bracelets conçus par vous-même), le droit de retour est exclu.

9. Limitation de responsabilité

L'Atelier Tibet n'est responsable que des dommages résultant d'une négligence grave ou d'une faute intentionnelle de notre part. Nous ne sommes responsables que des négligences légères en cas de manquement à des obligations contractuelles essentielles. Dans ces cas, notre responsabilité est limitée aux dommages prévisibles et typiques du contrat. Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas aux atteintes à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé.

10. Invalidité partielle

Si certaines dispositions des présentes Conditions générales s'avéraient invalides ou inefficaces, cela n'affecterait pas la validité des autres dispositions et des présentes Conditions générales dans leur ensemble.

11. Lieu de juridiction et loi applicable

Toutes les relations juridiques entre l'Atelier Tibet et le client sont régies par le droit matériel suisse. La Convention de Vienne sur les ventes ne s'applique pas.

Pour les litiges de consommation, le for juridique est celui de Zurich ou de leur lieu de résidence. Dans tous les autres cas, le for juridique exclusif est celui de Zurich.

12. Avis de droit d'auteur et droits à l'image

Tous les droits, y compris les droits d'auteur sur les textes et les images, figurant sur ateliertibet.ch appartiennent à Atelier Tibet. Toute utilisation sans autorisation expresse est interdite.

Zurich, juin 2023